MENTIONS LÉGALES
EDITEUR DU SITE
Raison sociale : CAPITOLE SECRÉTARIAT
Siège Social : 150 rue Nicolas-Louis Vauquelin 31100 Toulouse
Forme juridique : SARL
Activité : Tous travaux de secrétariat, domiciliation, permanence téléphonique, location ponctuelle de bureaux
Immatriculation RCS : 431 392 786 R.C.S. Toulouse
Email : contact@capitole-secretariat.fr
Site Internet : www.capitole-secretariat.fr
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Christian BADIA
REALISATION
Conception graphique et gestion de projet : Richard Talut – www.richardtalut.fr
Rédaction web : Agence SO HAPPY WEB – www.so-happy-web.com
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Capitole Secrétariat. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Logo, graphisme, textes et images de ce site sont protégés par copyright. La reproduction et exploitation de ces éléments sont interdites.
HÉBERGEUR
Ce site internet est hébergé par Ethersys SAS
- SIRET : 808 364 095 00022
- Adresse : 35 B bd des Récollets – 31400 Toulouse – France
- Tél : +33 (0) 5 82 95 25 35
RESPONSABILITE
CAPITOLE SECRÉTARIAT met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site Internet, mais ne peut être tenu responsable de rupture de services, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations ou de leur exactitude.